L’UE rejette l’interdiction de la crypto monnaie bitcoin

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L’Union européenne a voté contre l’adoption d’une règle proposée qui aurait pu effectivement interdire le Bitcoin et l’Ethereum.

La commission des affaires économiques et monétaires de l’UE a voté par 30 voix contre 23 pour rejeter une disposition d’un projet de loi sur les marchés des actifs cryptographiques (MiCA) qui aurait limité l’utilisation des crypto-monnaies “proof-of-work”, que certains responsables considèrent comme “non viables”.

La disposition avait été retirée du projet de loi, avant d’être réintroduite par la suite. En principe, la disposition aurait exigé des mineurs et des opérateurs de blockchain qu’ils soumettent aux agences de l’UE des plans précisant comment ils travailleraient dans le respect de l’environnement avant une certaine date. Sans la soumission d’un plan, les pièces de monnaie proof-of-work auraient été interdites de minage ou d’échange au sein de l’Union européenne.

“Il semble que la raison et le bon sens l’aient emporté. Nous devons continuer à défendre le [principe] de la neutralité technologique”, a déclaré le député français Pierre Person sur Twitter, ajoutant que “l’Europe doit rester dans la compétition mondiale !”

Selon des personnes qui l’ont vu, le nouvel amendement de la disposition dit :

“Au plus tard le 1er janvier 2025, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil, selon le cas, une proposition législative visant à modifier le règlement (UE) 2020/852, conformément à l’article 10 dudit règlement, en vue d’inclure dans la taxonomie de la finance durable de l’UE toute activité de minage de cryptoactifs qui contribue de manière substantielle à l’atténuation du changement climatique et à l’adaptation à celui-ci.”

MiCA a été initialement introduit en 2020, et englobe un large éventail de questions concernant les actifs numériques, y compris les règles de protection des consommateurs, les dispositions contre la manipulation du marché, les exigences de connaissance du client (KYC), ainsi que des règles supplémentaires pour les échanges.

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Selon Patrick Hansen, responsable de la croissance d’Unstoppable Finance, qui a suivi de près l’évolution de MiCA, la nouvelle version du projet de loi n’inclura probablement rien en rapport avec l’exploitation minière, mais quelque chose sera ajouté à la taxonomie de la finance durable de l’UE.

Les marchés n’ont pas été affectés par le vote de l’UE et ont continué à évoluer latéralement après des semaines de consolidation.

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